Conseil départemental de la Meuse - 22 mars 2018

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 22 mars 2018 à 11 h à l'Hôtel du Département

Ordre du jour 

1. Collèges publics : section Jeunes sapeurs-pompiers
2. Collèges privés - Evolution du forfait élève relatif à la dotation de fonctionnement pour le personnel non enseignant de l’externat
3. Patrimoine - Financement des travaux de restauration de l’église abbatiale de Lachalade - Demande de dérogation au Règlement Financier Départemental
4. Création d’une régie d’avances des Solidarités
5. Création d’une régie d’avances du Parc Départemental
6. Evolution de l’offre d’hébergement des jeunes confiés à la Protection de l’Enfance
7. CAUE - participations financières 2018
8. Schéma Départemental de l’Autonomie 2018-2022
9. Plan collèges - arrêté de sectorisation et mesures complémentaires (rapport retiré)
10. Modification du règlement des aides de la politique sportive départementale
11. EPAMA - Modifications statutaires
12. Révision de la politique départementale en faveur des Espaces Naturels Sensibles.
13. Information sur la contractualisation d’un emprunt de 10 M€ auprès de l’AFL au titre des financements 2017
14. Information sur les opérations de couverture 2017 de la dette départementale (swap 452, contre swaps 371 et 372 Arkéa)
15. BUDGET 2017 - Prélèvement sur dépenses imprévues - Communication