Conseil de la Communauté d'Agglomération - 30 septembre 2021

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 30 septembre 2021 à 18 h 30 à Tronville (salle des fêtes). Les modalités d'accès du public à la salle des fêtes ne sont pas encore communiquées

Ordre du jour

1. nouveau représentant (commune de Bar-le-Duc)

2. Réseau "Le bon sens" - Charte de fonctionnement et d'engagement

3. Appel à projet - Prévention des déchets - Compostage partagé en pied d'immeuble

4. Appel à projet - Prévention des déchets - Commerces Zéro Déchet

5. Présentation du rapport d'activité de la société Dalkia en matière de gestion du réseau de chaleur de Ligny-en-Barrois

6. Etude de gouvernance GEMAPI à l'échelle de l'Unité hydrographique Saulx - Ornain

7. Dématérialisation des procédures en matière d'autorisation du droit des sols - validation du plan de financement

8. Commune de Ligny en Barrois - prescription d'une procédure de modification du PLU

9. Prescription d'une procédure de modification simplifiée - PLU de la Commune de Resson

10. Convention de servitude au profit de ENEDIS - Réseau électrique souterrain et poste de transformation - Commune de Robert Espagne

11. Attribution d'un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d'Agglomération - Programme 2021 - Tranche 3

12. Validation de l'avant-projet définitif pour la remise à niveau des installations techniques des centres nautiques.

13. Demandes de subventions pour le Musée barrois

14. Attribution d'aides à l'investissement des PME-TPE - Programme 2021 - tranche

15. Aménagement de la voirie de la zone de la Praye à Velaines - Partenariat avec EDF

16. Sentier touristique Nasium - Avenant à la convention d'autorisation passée avec le Conseil départemental le 19 janvier 2006

17. Circuit de randonnée thématique « Nasium, cité des Leuques » - Validation du plan de financement

18. Réalisation d'une étude relative à l'évolution des systèmes de télécommunications de la Communauté d'Agglomération - validation du plan de financement

19. Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

20. Transformation de poste

21. Constitution d'une provision pour risque d'impayés sur les budgets eau et assainissement

22. Répartition du Fonds National de Péréquation Intercommunales et communales (F.P.I.C.)

23. Décision modificative n°2 - année 2021

24. Pertes sur créances irrécouvrables

25. Constitution d'une provision pour risque - marché 2018/28 Maîtrise d'œuvre pour la rénovation du musée barrois

26. Évolution de la provision pour risque sur le budget ordures ménagères

27. Modification du règlement budgétaire et financier

28. Constitution d'une provision pour risque d'impayés sur le budget principal

29. Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation des évaluations environnementales de documents de planification et d'urbanisme

30. Délégation accordée à la Présidente par le Conseil Communautaire pour la saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

31. Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux sur l'éventuel projet de délégation de service public pour l'épuration des eaux usées et l'élimination des boues produites par la station d'épuration de Tronville-en-Barrois.

32. Constitution de groupements de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS pour le renouvellement du marché d'assurance des risques statutaires

33. Principe de recours à une délégation de service public en matière de transport 

34. Affaires diverses.