Conseil général - ordre du jour du 21 novembre 2013

Le Conseil général de la Meuse était réuni en session plénière du jeudi 21 novembre 2013 à 14 heures (entrée libre)

• 13 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle (FDPTP) au titre de l'année 2013
• 63 Désannexion de l'école Jean Errard de Bar le Duc
• 65 Internat d'excellence - Cité scolaire Alfred Kästler de Stenay
• 67 Politique d'intervention en faveur des projets d'investissements présentés par les établissements sociaux et médico-sociaux - Octroi de subvention à l'EHPAD de Spincourt
• 83 Convention de partenariat avec la CAF relative à la gestion du dispositif 'Fonds Solidarité Logement'
• 87 Politique de soutien aux structures intercommunales dans le cadre du Centenaire de la Grande Guerre
• 91 Réaménagement des garanties d'emprunt de l'OPH de la Meuse - Modification de la délibération du 6 juin 2013
• 93 SMDE - Transfert de l'actif et du passif du Syndicat Mixte Départemental d'Etudes au Département de la Meuse
• 97 Groupement d’Employeurs pour l’Insertion et la Qualification BTP Lorraine
• 103 Procédure de passation de la concession d'aménagement de la ZA des Souhesmes
• 105 Avis sur le Schéma départemental des carrières de la Meuse
• 117 Désignations du représentant du Conseil Général au conseil de surveillance du centre hospitalier Verdun/Saint-Mihiel
• 121 Lutte contre la désertification médicale et amélioration de l'accès aux soins de 1er recours - Réponse au Voeu d'Urgence déposé par Olivier Poutrieux et Serge Nahant, le 13 décembre 2012