Conseil général - session plénière - 5 juin 2014

Le Conseil général de la Meuse était réuni en séance plénière jeudi 5 juin à 11 heures (voeux d'urgence, rapports inscrits à l'ordre du jour), puis à 14 heures (suite de l'ordre du jour)

Ordre du jour :

• 15 Budget 2013 - Compte Administratif 2013 et Affectation du Résultat 2013
• 45 Décision Modificative du Budget 2014 n° 1
• 53 Diversification des productions et des activités agricoles - Adoption du nouveau règlement
• 59 Avenant à la convention SPL-XDemat et Modification de la représentativité du Département de la Meuse
• 75 Adhésion au COTER CLUB, club utilisateur des Directeurs des Systèmes d'Information Territoriaux
• 79 Demande de subvention du Centre Mondial de la Paix
• 83 Développement Territorial - Reprogrammation de subvention pour un programme de toitures privées à la Communauté de Communes de la Haute Saulx
• 87 Avis de l'Assemblée départementale sur le projet arrêté du SCOT du Pays Barrois
• 95 Environnement - convention-cadre de partenariat 2014-2016 pour une animation foncière en Lorraine
• 107 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux Droits d'Enregistrement (FDPTA) au titre de l'année 2013
• 119 Règlement Départemental des Transports
• 121 Révision des statuts du Syndicat Mixte d'Aménagement du Lac de Madine
• 129 OPH de la Meuse - désignation des représentants
• 131 Désignation d'un représentant du Conseil Général au Conseil Départemental de l'Education Nationale et au Conseil Académique de l'Education Nationale
• 133 Désignation de représentants du Conseil Général au sein du Conseil d'Administration du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Meuse