Communauté d'Agglomération Meuse Grand Sud - ordre du jour du 15 décembre 2014

Le Conseil de la Communauté d'Agglomération Meuse Grand Sud sera réuni en séance plénière lundi 15 décembre 2014 à 18 h à Tronville (salle des fêtes) - entrée libre

Ordre du jour

• 1 Actualisation du financement de l'aménagement des déchèteries
• 2 Sortie des communes de RUMONT et de VAVINCOURT du Syndicat Mixte Germain Guérard - Procédure d'adhésion de la Communauté d'Agglomération au syndicat
• 3 Recours gracieux de la Commune de Nançois sur Ornain concernant la facture d'eau N° 2014-EA-4578 du 25/08/2014 - Protocole transactionnel
• 4 Fixation du prix de l'eau et de l'assainissement et des tarifs des prestations
• 5 Tarifs REOM et accès déchetterie - Année 2015
• 6 Cession de matériel de télégestion à la Commune de Ligny en Barrois
• 7 Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement - Syndicat Mixte du Val de la Saulx
• 8 Convention financière relative à la fourniture d'eau chaude du bâtiment B851
• 9 Attribution d'un fonds de concours aux communes - Programme 2014
• 10 Subvention 2014 en faveur du Syndicat Mixte de Velaines
• 11 Allocation de compensation des communes entrantes
• 12 Exécution du Budget 2015 avant son adoption
• 13 Acompte sur la Subvention 2015 au (CIAS) Centre Intercommunal d'Action Sociale de la Communauté d'Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
• 14 Indemnité au comptable
• 15 Transfert de la TEOM vers le budget annexe OM
• 16 Recouvrement des frais de personnel
• 17 Paiements de cotisations à des organismes professionnels pour 2015
• 18 Tarifs 2015 des Prestations de Services
• 19 Harmonisation des durées d'amortissement
• 20 Avance sur subvention au CAS
• 21 Convention de prestation de service avec la Ville de Bar le Duc
• 22 Validation du régime indemnitaire des agents
• 23 Information relative aux délibérations du Bureau des 8 et 22 septembre et du 3 novembre 2014 concernant la constitution d'un groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération et la Commune de Tannois, l'attribution du marché "Prestations de télécommunications" et l'attribution de la convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture de protection sociale complémentaire de prévoyance
• 24 Information relative aux marchés à procédure adaptée conclus en 2014
• 25 Groupement de commandes pour l'achat de véhicules
• 26 Règlement intérieur relatif à la passation des marchés publics à procédure adaptée
• 27 Attribution du marché 2014/11 relatif à la réalisation de l'assainissement collectif et le renouvellement du réseau d'eau potable à Tannois.
• 28 Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d'Agglomération et le CIAS pour la fourniture de gaz
• 29 Avenant à la convention de dématérialisation des procédures administratives télétransmission des actes budgétaires dès janvier 2015
• 30 Avenant au contrat de délégation de service public en matière de transport
• 31 Rapport annuel d'activité 2013 - Société TRANSDEV - Compétence transport
• 32 Tarifs camping - Haltes fluviales - Aires de services camping-cars Année 2015
• 33 Salon de gastronomie et du terroir 2014 - Octroi d'une subvention
• 34 Attribution d'une subvention à l'office de tourisme Meuse Grand Sud pour la promotion touristique du Pays Barrois - Année 2014
• 35 Approbation des statuts du P.E.T.R. du Pays Barrois
• 36 Décision modificative
•  Affaires diverses