Conseil de la Communauté d'Agglomération - 12 novembre 2015

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse sera réuni en séance publique le jeudi 12 novembre 2015 à 18 heures à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

• 1 Soutien - Coopération décentralisée
• 2 Aires d'accueil des gens du voyage - modification du règlement intérieur
• 3 Avenant n°1 au contrat de DSP de la Piscine de Ligny en Barrois par la société Equalia
• 4 Convention de détachement des personnels lors de la DSP de la piscine de Ligny en Barrois (régularisation)
• 5 Financement de la création du site internet de la Communauté d'Agglomération 
• 6 Demande de classement office de tourisme
• 7 Ratios d'avancements de grades
• 8 Intégration des agents du service des Sports de la Ville de Bar-le-Duc suite à transfert de compétence
• 9 Décisions modificatives
• 10 Convention de déclinaison territoriale du CPER
• 11 Avenant à la convention de mise à disposition des bâtiments rue Bradfer, au délégataire
• 12 Avenant n° 2 - DSP Transports urbains BUS EST
• 13 Plate-forme locale de rénovation énergétique de l'habitat - Convention avec la Région Lorraine et l'ADEME
• 14 Plate-forme locale de rénovation énergétique de l'habitat - Convention avec les Codecom de Commercy et de Saint-Mihiel
• 15 Plate-forme locale de rénovation énergétique de l'habitat - Convention avec la SAVECOM de délégation de mise en œuvre de la plate-forme
• Affaires diverses.