Conseil de la Communauté d'Agglomération - 03 mars 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse sera réuni en séance publique le jeudi 03 mars 2016 à 18 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

1. Débat d'orientations budgétaires (D.O.B.) 2016
2. Adhésion à la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies) pour l'eau et l'assainissement
3. Adhésion à la Médiation de l'eau pour le Service Eau Assainissement communautaire
4. Recours M et Mme XX à Bar-le-Duc : contrôle d'assainissement erroné 
5. Recours Mme XX à Naives-Rosières : fuite après compteur - malfaçon sur travaux réalisés en 2009 par la Codecom de Bar-le-Duc
6. Demande de subvention auprès de l'Entente Marne, de l'Agence de l'Eau et du Département de la Meuse pour les travaux sur l'Ornain et la Saulx suite à la tempête du 16 septembre 2015
7. Remplacement de la centrale de traitement de l'air du centre nautique de Bar-le-Duc: Validation de l'APD et du plan de financement
8. Servitude de passage au profit d'ERDF sur parcelle AA n° X47 territoire de Longeville en Barrois
9. Commune de Saint Amand sur Ornain - Immeubles 24/26 Grande Rue et parcelles B 525/526
10. Redevance occupation Domaine Public - Réseau Télécommunication
11. Révision tarif location salle des Fêtes de Tronville en Barrois pour l'année 2016
12. Salle multifonctions validation du montant final du fonds de concours de la ville de Bar-le-Duc pour l'achat du terrain
13. Convention avec l'ONF pour l'entretien et le maintien de la propreté des zones d'accueil au public dans la forêt domaniale du Haut Juré de Bar le Duc - Année 2016
14. Modification du contrat du Directeur de la Culture et des Sports
15. Mutualisation d'un poste d'Attaché de Conservation du Patrimoine
16. Transformations de postes
17. Prolongation de la mise en œuvre du régime indemnitaire dans l'attente de l'entrée en vigueur du RIFSEEP
18. Mise à jour des différentes astreintes techniques en fonction de leur nature
19. Rapport sur le principe du recours à une délégation de service public pour la fourrière automobile
20. Modification du règlement intérieur relatif à la passation des marchés publics à procédure adaptée
21. Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS pour le renouvellement du marché d'assurance des risques statutaires
22. Indemnisation des personnalités qualifiées membres du jury de concours de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une salle multifonction à Bar-le-Duc
23. Convention de partenariat avec E.D.F.
24. Plan de financement et maîtrise d'ouvrage - investissement Stade Jean Bernard à Bar-le-Duc
25. Investissements équipements sportifs - Complexe sportif de la Côte Sainte Catherine - Modification de l'intérêt communautaire
26. Affaires diverses.