15 décembre 2016
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Le Conseil municipal de Bar-le-Duc sera réuni en séance plénière jeudi 15 décembre 2016 à 18 h 15 à l'Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier - objet
- Débat d'orientations budgétaires
- Election d'un représentant au sein du Comité de Jumelage
- Election d'un représentant au sein de Bar-le-Duc Animations
- Subvention exceptionnelle au Comité Départemental contre les Maladies Respiratoires de la Meuse
- Tarifs de location de salles et espaces municipaux
- Avances sur subventions 2017 au profit d'associations culturelles ou d'animation du territoire
- Classes d'environnement 2017
- Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes Année 2016/2017
- Tarifs de Locations d'Installations Sportives
- Avance sur subvention 2017 à l'Association de Coordination des Centres Socioculturels de Bar le Duc - Convention
- Convention avec le CIAS de l'agglomération Bar le Duc Sud Meuse en vue de participation financière au suivi des contrats aidés
- Convention de participation à la mise en place et au suivi d'un lieu consacré à la médiation sur Barle-Duc et de permanences sociales au Commissariat entre le CIAS et la Ville de Bar-le-Duc
- Recours 14 rue de Grimonbois à Bar le Duc - Malfaçons sur travaux réalisés par la Ville en 2000
- Convention pour occupation domaine public ayant pour objet l'installation et l'hébergement d'équipement de télérelevé en hauteur
- Dénomination sentier Côte Sainte-Catherine
- Cession Immeuble 4 Rue des Romains - Installation Agence Régionale Grand Est
- Validation de l'APD des travaux de rénovation de l'ancien buffet de la gare et plan de financement
- Acquisition OIL France - Autorisation de consignation des fonds
- Soutien de la ville de Bar-le-Duc au projet de reconstruction du foyer logement des Coquillottes
- Droits de Voiries et de Stationnement - Tarifs des emplacements (cirques, marchés, fêtes foraine) - Année 2017
- Rapport d'activités 2015 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
- Révision des tarifs de concessions de cimetière
- Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs
- Ratios d'avancement de grade
- Modification du tableau des effectifs
- Avance sur subvention au Comité d'Action Sociale
- Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS pour la fourniture de licences logicielles Microsoft et la location et la maintenance de photocopieurs
- Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée durant le second semestre 2016
- Sinistre du Centre Social de la Côte Sainte Catherine - Acceptation de l'indemnisation proposée par l'assureur, fixation de la rémunération définitive de l'expert d'assuré et autorisation de l'engagement d'une étude de faisabilité
- Subvention d'équilibre pour le budget annexe lotissement Fédération
- Perte sur créances irrécouvrables
- Exécution budgétaire du budget 2017 avant son adoption
- Régie de recettes du Secrétariat Général - Remise gracieuse et apurement du déficit
- Tarifs cuisine 2017
- Décision modificative
- Adoption du règlement financier
- Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Lancement de la DSP Chauffage
- Bail avec la SNCF pour l'ancien buffet de la Gare
- Affaires diverses.