13 juillet 2017
4
13
/07
/juillet
/2017
10:54
Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 13 juillet 2017 à 11 h à l'Hôtel du Département
Ordre du jour
- Budget Supplémentaire 2017
- Création d’une régie d’avances des dépenses dématérialisées et remboursement de frais
- Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE) et contrat de collaboration de recherche avec le Laboratoire PerSeus de l’Université de Lorraine
- Soutien aux Ateliers et Chantiers d’Insertion - seconde programmation
- Programme Départemental d’insertion et Pacte Territorial pour l’insertion 2017 - 2021
- Convention relative au financement de l’opération RN 135 déviation de Velaines-échangeur de Ligny en Barrois.
- Protocole de consolidation OPH 2012-2019 - Convention de partenariat GIP Objectif Meuse / OPH / Département de la Meuse
- Protocole d’accord pour le transfert de propriétés entre le Département de la Meuse et la Ville de Bar le Duc
- Site Natura 2000 Vallée de la Meuse - Mise en place dune aide relai agro-environnementale 2017
- Comités Sportifs Départementaux 2017 - 1ère répartition et modification du règlement des aides de la Politique Sportive Départementale
- Demande de subvention pour l’aménagement d’un espace pour l’hébergement du médiabus de la Bibliothèque départementale
- Vente d’actions de la SPL - Xdemat à des collectivités meusiennes
- Vente de véhicules
- Transfert des personnels du Service des Transports à la Région Grand Est
- Transformation de postes au tableau des effectifs du Département
- Individualisation d’une subvention à la Communauté d’Agglomération du Grand Verdun pour l’aménagement d’une Véloroute Voie Verte entre Samogneux et Haudainville
- Subventions aux structures d’enseignement musical
- Mise en oeuvre d’une politique de développement social territorial en Meuse
- Règlement départemental d’aide sociale : paiement des allocations d’aide sociale à l’hébergement en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées
- Politique culturelle départementale : Education artistique et culturelle
- Dessertes de CIGEO.
- Niveau de service de fauchage.
- Groupement achat de sel.
- Arrêté d’alignement.
- Accord cadre régional Insertion par l’Activité Economique
- Convention de prestations intégrées avec la Société Publique Locale SPL-Xdemat
- Convention relative à la pose et à l’exploitation de câbles téléphoniques et de coffret de distribution.
- Agence d’attractivité de la Meuse – engagement du Département dans la création de l’agence
- Rapport d’Activité des Services de l’Etat