Conseil municipal de Bar-le-Duc - 19 décembre 2019

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 19 décembre 2019 à 18 h 15 à l'Hôtel de Ville - salle du Conseil municipal (entrée libre) 

dossier - objet

1. Election d'un Adjoint au Maire
2. Débat d'orientations budgétaires 2020
3. Financement de l'école privée
4. Subvention à la Fédération des UCIA de la Meuse - organisation de la journée nationale du commerce de proximité
5. Avances sur subventions 2020 au profit d'associations culturelles ou d'animation du territoire
6. Tarifs et valorisations de salles et matériels municipaux pour année 2010
7. Subvention de l'État pour le Label Ville d'Art et d'Histoire 2019 et demande 2020
8. Festival Renaissances 2020
9. Avance sur subvention 2020 à l'Association de Coordination des Centres Socioculturels de Bar le Duc
10. Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes -Année 2019-2020
11. Classes d'environnement 2020
12. Convention de partenariat avec l'Education Nationale pour la mise en œuvre du dispositif "petits déjeuners"
13. Avances sur subventions sportives année 2020
14. Tarifs de locations d'Installations sportives
15. Mise à disposition des locaux de l'Espace OUDINOT et subvention d'Investissement
16. Recours 167 rue de Véel à Bar-le-Duc - malfaçon sur travaux AEP réalisés par la Ville en 2004
17. Rétrocession parcelles à la Région Grand Est (LEP Emile Zola)
18. Servitude de passage au profit d'Enedis - rue d'Alsace - Parcelles BM 29,116, te et 118
19. Installation poste de transformation électrique - parking des Brasseries
20. Cession à l'euro symbolique d'une emprise foncière à la Région Grand Est rue des Romains
21. Régularisation foncière d'un mur de soutènement - Boulevard Marizier
22. Échanges d'emprises foncières entre la Commune de BAR LE DUC et l'OPH de la Meuse -  Quartier Côte Sainte Catherine
23. Redevance occupation Domaine Public réseau de transport et distribution d'électricité
24. Vente parcelle - Zone de Tremble-Voleur
25. Signature d'une convention de maitrise foncière avec EPFL
26. Signature d'une convention opérationnelle avec Action Logement dans le cadre du programme "Action cœur de Ville*
27. Vente de véhicules réformés
28. Droits de voirie et de stationnement - Tarifs des emplacements (cirque, marché, fête foraine) - Année 2020
29. Convention de partenariat avec l'Ecole d'Architecture de Nancy (ENSA)
30. Stationnement - Présentation du rapport annuel de gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) de TRANSDEV
31. Révision des tarifs de concession du cimetière et des opérations funéraires
32. Transformation de poste
33. Mise en place de l'organisation en télétravail
34. Avance sur subvention au CAS
35. Convention de soutien à la politique de la réserve militaire
36. Tarif des Prestations de Services et de la Télédistribution pour 2020
37. Exécution budgétaire du budget 2020 avant son adoption
38. Décision modificative
39. Indemnité au comptable public
40. Tarifs cuisine 2020
41. Avenant n°4 Marché 2015/19 Concours restreint de maîtrise d'œuvre sur esquisse pour l'amélioration du complexe Gare routière - Marché couvert
42. Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 9 septembre 2019
43. Aménagement et sécurisation du parking souterrain du marché couvert de Bar-le-Duc
44. Etude pour la mise en place d'un schéma directeur du réseau de chaleur
45. Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
46. Affaires diverses.