Conseil municipal de Bar-le-Duc - 17 septembre 2020

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 17 septembre 2020 à 18 h 15 à l'Hôtel de Ville - salle du Conseil municipal (modalités non communiquées) 

dossier - objet

1. Mise à niveau de la protection incendie 2020
2. Définition d'un préprogramme pour la reconstruction du centre technique municipal – actualisation du plan de financement
3. Convention servitude de passage avec Enedis - ligne électrique souterraine rue des Glycines
4. Répartition budgétaire des subventions reçues dans le cadre du PLEA - année scolaire 2019-2020
5. Versement de la subvention du Conseil Départemental 2016-2017, 2017-2018 et 2018-2019 à l'Acb au titre du PLEA
6. Versement de la subvention Ville de Bar-le-Duc à l'Acb de 2018 à 2020, au titre du PLEA
7. Subventions à caractère sportif
8. Redevance occupation Domaine public réseau de transport et distribution d'électricité 2020
9. Règlement intérieur de la Salle Couchot
10. Tarifs et valorisations de salles et matériels municipaux pour année 2021
11. Mise en sureté des établissements scolaires - validation plan de financement
12. Renouvellement de la convention de services communs
13. Modalités d'exercice du droit à formation des membres du conseil municipal
14. Modalités de recrutement d'agents contractuels
15. Convention avec le Comité d'Action Sociale
16. Transformation de poste
17. Modalités de remboursement des frais d'aide à la personne des élus municipaux
18. Restauration du Patrimoine mobilier protégé
19. Décision modificative n° 2 - année 2020
20. Mise en débat du comptable public pour le versement d'une "prime de services partagés" en 2013
21. Dissolution de la caisse des écoles au 31 décembre 2020
22. Constitution d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public pour la fourniture de certificats électroniques
23. Information au conseil municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 19 décembre 2019
24. Avenant n°3 au marché 2018/09 Exploitation des installations thermiques pour le groupement de commandes composé par la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, et le CIAS Bar-le-Duc Sud Meuse
25. Nomination des représentants des associations de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
26. Relèvement temporaire du seuil de dispense de procédure pour les marchés publics de travaux et les marchés de fourniture de denrées alimentaires
27. Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'électricité (ex tarif bleu)
28. Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.) - Election des représentants
29. Rapport d'activités 2019 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
30. Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal - modification
31. Avenant au protocole d'accord entre le département de la Meuse et la ville de Bar le Duc pour le règlement de questions immobilières - École Jean Errard et Gymnase Beugnot
32. Avis sur enquête publique environnementale - demande d'obtention d'une concession d'hydrocarbure dite "concession de Montplonne" présentée par la société Galli Coz SA
33. Présentation du rapport d'activité 2019 de la SPL Gestion locale, prestataire RGPD
34. Renouvellement du marché de la prestation de gestion du stationnement payant et recours à une étude au sujet du stationnement
35. Dépénalisation du stationnement payant - convention relative aux modalités de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement (FPS) entre la Ville et la Communauté d'Agglomération
36. Dérogations accordées par le Maire aux règles du repos dominical pour les commerces de détail
37. Commission Communale des Impôts Directs - constitution liste des commissaires
38. Approbation de l'avant-projet sommaire concernant les travaux de rénovation et de mise aux normes de l'école Jean Errard
39. Affaires diverses.