Conseil de la Communauté d'Agglomération - 15 avril 2021

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 15 avril 2021 à 18 h 45  à Bar-le-Duc (salle "La Barroise") 

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Ordre du jour

1. Centre Intercommunal d'Action Sociale (C.I.A.S.) - Élection d'un représentant
2. Adoption des comptes administratifs 2020
3. Affectation des résultats 2020
4. Adoption des comptes de gestion 2020
5. Adoption du budget primitif 2021
6. Vote des taux 2021
7. Fixation du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) pour 2021
8. Candidature appel à projet "Extension des consignes de tri"
9. Convention de collecte des déchets d'équipements électriques et électroniques
10. Validation du diagnostic du PCAET du Pays Barrois
11. Coopération décentralisée - soutien à l'association Niger Ma Zaada - année 2021
12. Eau et Assainissement - création de régies dotées de l'autonomie financière pour la gestion des services publics industriels et commerciaux relatifs à l'eau potable et à l'assainissement
13. Projet de renouvellement de réseau d'eau potable à Robert-Espagne préalablement aux travaux de requalification de voirie (projet de la Commune) - validation de l'avant-projet
14. Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement - Syndicat Mixte Germain Guérard
15. Travaux d'assainissement et d'accessibilité sur les bâtiments communautaires rue Ernest Bradfer
16. Recrutement d'un maître d'ceuvre pour la définition d'un programme de travaux sur les centres nautiques
17. Signature d'une convention territoriale globale avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Meuse
18. Convention servitude avec Sté ENEDIS/parcelle AB N° 882 Commune de Ligny en Barrois
19. Valorisation des charges supplétives 2020
20. Subvention de fonctionnement aux Amicales des Sapeurs-pompiers - année 2021
21. Attribution d'un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d'Agglomération - Programme et Règlement 2021
22. Réalisation de travaux de voirie ZAC de la Grande Terre II
23. Aménagement de l'aire de grand passage
24. Approbation du règlement d'intervention de la Communauté d'Agglomération pour l'OPAH et l'OPAH-RU
25. Subvention de fonctionnement aux associations au titre de l'année 2021 - Accueil des Jeunes
26. Programme d'aide au ravalement de façades privées - Année 2021
27. Avenant n°3 à la convention de mutualisation de circuits scolaires
28. Avenant n°8 à la Délégation de service public en matière de transport
29. Ratios avancement de grade
30. Convention de mise à disposition de service passée avec la Ville de Bar le Duc
31. Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de carburants pour le parc automobile
32. Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation de travaux au sein et aux abords du site communautaire 59 Rue Bradfer
33. Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de titres restaurants
34. Pertes sur créances irrécouvrables
35. Subvention d'équilibre 2021 au CIAS
36. Recouvrement des charges de centralité 2021
37. Approbation du résultat de clôture de la deuxième tranche de la ZAC Grande Terre
38. Examen du rapport de gestion du CA 2019 de la SPL Xdemat
39. Attribution de compensation aux communes d'implantation d'éoliennes -2021
40. Demande de classement de l'Office de Tourisme Sud Meuse
41. Attribution d'une subvention 2021 à l'Office de Tourisme sud Meuse
42. Attribution d'une subvention aux associations pour des manifestations touristiques – Année 2021
43. Aménagement des équipements touristiques
44. Attribution des subventions de fonctionnement et d'investissement à l'association "La Cité des Leuques" - Année 2021
45. Attribution d'une subvention au GIP Maison de l'Emploi pour l'organisation du forum des métiers édition 2021
46. Modification du règlement de subvention aux activités commerciales et artisanales pour les PME et TPE du territoire
47. Demande de subvention à la Région dans le cadre du dispositif Grand Est Transformation Digitale - parcours collectif
48. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'IME de Vassincourt la Meuse dans le cadre de la réhabilitation du poste de garde de la zone de Trois-Fontaines
49. Attribution de subventions dans le cadre de la crise sanitaire
50. Mise à disposition d’agents auprès du GHT (centre de vaccinations)
51. Affaires diverses.