Conseil de la Communauté d'Agglomération - 10 juin 2021

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 10 juin 2021 à 18 h 45  à Bar-le-Duc (salle "La Barroise") 

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Ordre du jour

1. Installation d'un nouveau représentant pour la commune de Bar-le-Duc
2. Recours contrôle d'assainissement erroné - 4 allée des Jonquilles à Bar-le-Duc
3. Sécurisation de la production d'eau potable : doublement du forage de Neuville Rive Gauche - demande de subventions
4. Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et l'assainissement
5. Déviation de la RN 135 à VELAINES, TRONVILLE-EN-BARROIS et LIGNY-EN-BARROIS - 2ème phase relative aux travaux de l'échangeur de LIGNY-EN-BARROIS - mise en compatibilité du réseau d'eau potable - convention avec l'ETAT (DREAL GRAND EST)
6. P.L.U. Commune de Velaines - arrêt du projet de P.L.U/Bilan de la concertation
7. Convention servitude GRDF sur parcelle AB 186 - ZAC Grande Terre
8. Modification du P.L.U. de la commune de Beurey sur Saulx
9. Initiation d'une procédure de modification simplifiée du PLU de la commune de Longeville en Barrois
10. Prescription du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
11. Réalisation d'une étude d'opportunité pour la création d'une foncière de revitalisation de  centre-ville
12. Inscription des projets de la Communauté d'Agglomération dans le Pacte Territorial de  Relance et de Transition Ecologique du Pays Barrois
13. Engagement de la Communauté d'Agglomération dans le programme "Petites Villes de Demain"
14. Instauration de l'autorisation préalable de mise en location dans les centres anciens de Bar-le-Duc et de Ligny-en-Barrois
15. Appartenance du Musée Barrois au réseau départemental des musées de France meusiens et demande de subvention
16. Fermeture du Musée barrois
17. Demande de subvention DRAC pour accompagner le projet d'établissement du CIM
18. Demande de subvention Conseil Départemental de la Meuse pour accompagner les actions menées par le CM
19. Répartition budgétaire des subventions demandées dans le cadre du PLEA/CTEAC - Année scolaire 2020-2021
20. Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de la participation des Médiathèques Communautaires à l'événement national "Partir en livre"
21. Validation du Schéma Directeur des Sports
22. Financement par le GIP Objectif Meuse des dépenses liées à la crise sanitaire et économie liée au Covid 19
23. Transformation de postes
24. Convention avec le comité d'action sociale
25. Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de sel de déneigement
26. Convention Losange sur le très haut débit signée avec la Région Grand Est
27. Meuse Attractivité - Désignation d'un représentant
28. Convention tripartite relative à la mise en tourisme du Chemin de Fer Historique de la Voie Sacrée - Avenant 1
29. Avenant n°9 à la délégation de services publics de transport - prolongation du contrat
30. Attribution d'un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d'Agglomération - Programme 2021 - Tranche -1
31. Affaires diverses.