16 décembre 2021
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Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 16 décembre 2021 à 18 h 15 à l'Hôtel de Ville (salle du conseil municipal).
dossier - objet
- Débat d'orientations budgétaires 2022
- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'UCIA dans le cadre de l'organisation des festivités de fin d'année
- Modification du règlement d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique
- Mise en place d'une convention de performance énergétique avec GRDF en faveur du remplacement des chaudières au fioul
- Approbation du zonage d'assainissement Eaux usées et Eaux Pluviales sur la commune de Bar le Duc
- Convention avec ENEDIS - Parcelles rue Salvador Allende
- Convention servitude entre la Commune de Bar-le-Duc et la Société ENEDIS - Rue de Lorraine
- Convention de servitude entre la Commune de Bar-le-Duc et la Société ENEDIS - La Sapinière
- Convention de servitude avec ENEDIS - parcelles situées à la Côte Ste Catherine, secteurs Flandres, Alsace, Anjou
- Extension réseau d'eau potable - Impasse de Burledon
- Tarif des prestations de services pour 2022
- Occupations commerciales du domaine public - Tarification
- Création d'espaces sans tabac aux abords des écoles
- Définition du coût moyen enfant pour recouvrement des frais de scolarité auprès des communes extérieures et versement de la participation communale à l'école privée.
- Classes d'environnement 2022
- Tarifs de locations d'installations sportives
- Avances sur subventions sportives 2022
- Avances sur subventions 2022 au profit d'associations culturelles ou d'animation du territoire
- Demandes de subvention auprès de l'Etat pour le Label Ville d'Art et d'Histoire 2021 et 2022
- Avance sur subvention 2022 à l'association de coordination des centres socioculturels de Bar-le-Duc et signature d'un avenant.
- Convention de mise à disposition de service
- Avance sur subvention versée au Comité d'Action Sociale
- Délibération cadre relative au temps de travail
- Transformation de postes
- Révision des tarifs de concession du cimetière et des opérations funéraires
- Dépénalisation du stationnement payant - convention relative aux modalités de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement (FPS) entre la Ville et la communauté d'Agglomération
- Stationnement - Présentation du rapport annuel de gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) de TRANSDEV
- Tarifs cuisine centrale 2022
- Pertes sur créances irrécouvrables Ville de Bar-le-Duc
- Information au conseil sur la dette garantie auprès de l'OPH
- Exécution budgétaire du budget 2022 avant son adoption
- Tarifs 2022 de la télédistribution
- Décision modificative n°4 - Année 2021
- Renonciation définitive de loyers - novembre 2020
- Information du conseil municipal concernant les marchés en procédure adaptée notifiés depuis le 18 août 2021
- Convention entre la Communauté d'Agglomération et les communes pour la fourniture de sel de déneigement
- Exonération des pénalités de retard applicables au titulaire du lot n°2 « Vêture » du marché n° 2017/12 « Restructuration du marché couvert et aménagement d'une place publique à Bar-le-Duc »
- Affaires diverses.