Conseil général - séance publique du 23 juin 2011

Ordre du jour du 23 juin 2011 - à 14 heures - entrée libre

 13 Contrat de Plan Régional de Développement des Formations Professionnelles - Orientations pour les années 2011-2015
 65 Représentation du Conseil Général au sein de la Commission Consultative du Plan Départemental d’Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés
 67 Convention d’Utilité Sociale OPH de la Meuse
 217 Réaménagement de 2 produits de couverture (Swap)
 219 Pôle agroalimentaire - Cession de l’aile gauche du bâtiment par bail emphytéotique
 223 Musée de Stenay : groupement de commande pour l’achat d’une billetterie informatisée
 227 Mise aux normes des bâtiments d’élevage - Annulation d’une procédure de remboursement d’un 1er acompte
 229 ORCA : Renouvellement de la convention de participation financière du département
 239 Modalités de mise en œuvre des actions de mutualisation des moyens dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux
 245 Politique d’Action Sociale en faveur des agents départementaux
 259 Modification de la Convention de partenariat relative à la mise en oeuvre, la gestion, le suivi du programme et le contrôle des dépenses du programme INTERREG IV A Grande Région
 313 Création de l’association Paysages et sites de mémoire de la Grande Guerre
 325 Sections Sportives Scolaires : Modification du règlement d’intervention et Répartition 2011
 333 Compte Administratif 2010 et Compte de Gestion
 345 Budget Supplémentaire du Budget général - Décision Modificative n° 1/2011 du Budget annexe du Parc départemental