Conseil général : séance publique du 7 juillet 2011

La séance aura lieu à 14 h - entrée libre

- 15 CDESI : Commission Départementale Espaces, Sites et Itinéraires des Sports de Nature
- 17 Avis de l'Assemblée Départementale sur le projet arrêté du SCOT du Pays Barrois
- 25 Délégation consentie par l’Assemblée départementale à la Commission Permanente en matière d’Observatoire départemental de l’Habitat
- 27 Plateforme départementale de lutte contre l’habitat dégradé
- 43 Protocole transactionnel d'indemnisation suite à la survenance d'un accident sur le domaine public départemental
- 49 Règlement d'intervention pour la reconstitution d'éléments paysagers (vergers et haies)
- 55 ZA des Souhesmes - Prolongation de la convention publique d'aménagement - Budget prévisionnel 2011
- 63 Doctrine d'intervention du Département en matière de fonctionnement des installations sportives utilisées par les collégiens - Optimisation de l'utilisation des équipements sportifs propriétés du Département rattachés aux collèges
- 75 Règlement d'intervention du premier degré en matière de déplacements pédagogiques
- .79 Fonds commun des services d'hébergement
- 83 IUFM Convention de Fonctionnement - Année 2011 - Schéma d'orientation immobilier et d'aménagement du PRES de l'université de Lorraine
- 91 Opération Collège au Cinéma - Révision de la politique départementale
- 93 Meuse Energies Nouvelles - Révision de la procédure de labellisation
- 109 Bilan du schéma du handicap
- 125 Information sur le bilan du schéma de l'enfance
- 141 Elaboration du Programme Départemental d'Insertion 2012-2015
- 145 Conventions pluriannuelles de partenariat avec les acteurs de la forêt : CRPF et COFOR 55 et modification du règlement d'aide en faveur du regroupement foncier forestier
- 157 Lancement d’une Maitrise d’oeuvre urbaine et sociale technique « ouvreur à l’habitat »
- 163 Convention de partenariat entre le Conseil Général et la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Lorraine pour la mise en place de Contrats Territoires-Lecture
- 167 Création de poste au tableau des effectifs du Conseil Général
- 175 Subvention à la Codecom de Verdun pour la création d’une aire d’accueil des gens du voyage.
- 179 Loi de Finances 2011 : prélèvement sur les revenus locatifs des organismes HLM – Suite aux Voeux d’Urgence déposés par M. Serge NAHANT le 22 octobre 2010 et M. Roland CORRIER au nom du Groupe des Elus de Gauche le 18 novembre 2010
- 7 Représentation du Conseil Général au sein de l'Association pour la Formation PROfessionnelle en Meuse (AFPROM)