Conseil municipal de Bar-le-Duc - 6 décembre 2012

séance publique à 18 h 15 - entrée libre

 Classes d’environnement 2013
 Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes - Année 2012/2013
 Avances sur subventions 2013 au profit de l’A.C.B. et de Bar-le-Duc Animations
 Subvention au Club Artistique du Barrois
 Subvention à l’amicale des Anciens de la « Garde » du 94ème R.I. de Bar-le-Duc
 Renaissances 2013 - Demande de subventions
 Attribution d’une allocation - Recherche Jean Errard
 Subventions à caractère sportif - Année 2012
 Avances sur subventions sportives - Année 2013
 Attribution d’un forfait complémentaire pour les écoles de sports de tir et de handball dans le cadre du C.E.L. 2011-2012
 Subvention 2012 à l’association de coordination des centres socioculturels de Bar-le-Duc
 Subvention à l’Accueil des Jeunes
 Tarifs - Location d’installations sportives
 Tarifs - Location de salles et espaces municipaux
 Droits de voirie et de stationnement, tarifs des emplacements (foires, marchés, cirques, taxis) - Année 2013
 Soutien à l’U.C.LA.
 Reconduction de la campagne de ravalement obligatoire sur le quartier de la ville haute - signature d’une convention de mission avec le C.M.A.L.
 Acquisition d’une parcelle lieu-dit Le Petit Juré et signature d’une convention avec le C.A.U.E.
 Marché couvert - Espace associatif - Programme de maîtrise d’œuvre
 Convention de mise à disposition d’un espace privé de l’Etat ouvert au public en vue d’un aménagement paysager et d’une zone de stationnement
 Couverture incendie sur l’Avenue des Tilleuls
 Golf de Combles en Barrois - Rétrocession de parcelle au Conseil Général de la Meuse
 Rapport d’activités 2011 - Communauté de Communes de Bar-le-Duc
 Proposition de ratio pour l’avancement de grade
 Tarifs - Concessions de cimetière
 Tarifs - Cuisine centrale
 Tarifs - Prestations de service et télédistribution
 Paiement de cotisations à des organismes professionnels - Année 2013
 Avance sur subvention au C.A.S.
 Décisions modificatives
 Admission en non-valeur
 Exécution du BP 2013 avant son adoption
 Groupement de commande - location / maintenance de photocopieurs et de machines de mise sous pli
 Attribution de marché - Souscription et gestion de contrat d’assurance pour la Ville, la Codecom et le C.I.A.S. de Bar-le-Duc
 Recouvrement de personnel et convention de mise à disposition du personnel de la Ville de Bar-le-Duc
 Convention de service public - Ville / Communauté d’Agglomération BAR-LE-DUC Sud Meuse
 Avenants - Travaux de requalification du centre ville- Phases 2 et 3 (*)
 Attribution de marché - Travaux de requalification du centre ville - Phase Boulevard de la Rochelle