Séance publique du Conseil général le jeudi 17 novembre 2011

Le Conseil général se réunit en séance publique le jeudi 17 novembre à 14 h (entrée libre)

Tome 1

• 13 Culture - Convention d'objectifs pluriannuels Expressions
• 23 Convention de financement de l'opération d'échanges amiables d'immeubles forestiers liée à l'implantation de la LGV Est Européenne entre le Conseil Général de la Meuse et Réseau Ferré de France
•   29 R.N. 135 - Convention de financement de l'étude d'aménagement des communes impactées par le projet routier entre le Département de la Meuse et la DREAL Lorraine
• 37 Régie d'avances du Service Intérieur
• 39 Environnement numérique de travail
• 59 Salle informatique de Dun sur Meuse - Baladeurs MP4 - Ajustement de rentrée
• 61 Travaux dans les collèges
• 63 Mesures agroenvironnementales territorialisées sur la zone agrifaune du Val Dunois
• 79 Soutien en faveur de la filière porcine
• 81 Proposition de modification de mesures inhérentes à la rémunération et à la gestion des ressources humaines
• 87 Soutien aux acteurs de l'environnement - Année 2011 - Subvention à l'association AIR-LORRAINE
• 127 Réhabilitation du Collège Gilles de Trèves - Demande de subventions
• 129 Promotion des missions des Ateliers et Chantiers d'Insertion meusiens - Plaquettes de communication
• 135 Les Ateliers du Chairé à Belleville sur Meuse - entreprise d'insertion - subvention exceptionnelle au titre d'investissements immobiliers
• 141 Décision Modificative budgétaire n°2 - Budget Principal - Novembre 2011
  Tome 2
  
• 7 Instauration de la Taxe d'Aménagement
• 13 Débat d'Orientations Budgétaires 2012 
• 59 Plan local de redynamisation de la Meuse : contrat de site du Bassin de Verdun 
• 71 Amendements au Règlement départemental des Transports
• 75 Convention relative au versement de la subvention de fonctionnement de la Maison Départementale des Personnes Handicapées 2011
• 81 Suite à la Question Orale déposée par M. Alain VERNEAU au nom du Groupe des Elus de gauche le 17 octobre 2011 relative aux heures d'assistance attribuées dans le cadre de l'APA à domicile