Séance publique du Conseil général - 05 avril 2012

Séance du jeudi 05 avril à 14 h - ordre du jour

- 15 Constitution de la Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires (CDESI) relatifs aux Sports de nature de la Meuse
- 23 Grille de répartition des agents des collèges
- 27 Groupement de commande ENT – Avenant à la convention
- 31 Présentation du Projet Régional de Santé
- 37 Demande d’intégration du Département de la Meuse en tant que membre à part entière du Sommet des Exécutifs de la Grande Région et membre associé au Groupement Européen de Coopération Transfrontalière ' Secrétariat du Sommet Grande Région'
- 39 Information au CG du récapitulatif des ventes de résidus et produits métalliques usagés et de bois réalisées au cours de l'année 2011 dans le cadre de la délégation du Conseil Général à son Président
- 43 Demandes de remise gracieuse sur pénalités de retard de paiement des taxes départementales d'urbanisme
- 45 Plan Sécheresse
- 49 IUFM - Convention de fonctionnement 2012
- 59 Programme TICE 2012
- 61 Extension de capacité et d'agrément d'un lieu de vie
- 63 Habilitation à l'aide sociale de deux logements à la MARPA de Dammarie sur Saulx
- 65 INTERREG IVA Grande Région - Modification de la convention de partenariat relative à la mise en oeuvre, la gestion, le suivi du programme et le contrôle des dépenses
- 103 Délégations du Conseil Général au Président du Conseil Général en matière de marchés publics
- 105 Entrée du Conseil Général de la Meuse au capital de la Société SAVéCOM
- 133 Habitat privé : Avenant n°2 à la convention relative au PIG départemental « Maîtrise de la précarité énergétique»
- 139 Pré-programmation des Logements Locatifs Sociaux 2012
- 147 Aide financière pour la numérisation de 2 salles de cinéma en meuse
- 149 Parrainage d'un athlète meusien - convention pluriannuelle (2012 à 2014)
- 155 Partenariat avec la régie mobilité portée par l'AMIE
- 163 Compte Administratif 2011 et Compte de Gestion
- 177 Budget Supplémentaire 2012