Le Conseil général en séance publique le 08 juillet 2010

• 13 Ouverture de la séance par M. Christian Namy, Président du Conseil général
• 15 approbation du procés-verbal de la séance du Conseil général du 08 avril 2010
• 21 Diminution des enveloppes DGE 08/07/2010 - vœu d’urgence déposé  par Roland Jehannin
• 23 Sections sportives dans nos collèges 08/07/2010 - vœu d’urgence déposé  par Alain Verneau
• 27 Mise en œuvre de l’accesibilité et repérage des bailleurs privés 08/07/2010 - vœu d’urgence déposé  par Guy Navel
• 29 Voygages scolaires et gare TGV 08/07/2010 - vœu d’urgence déposé  par Guy Navel
• 31 Prolongation des contrats AVS 08/07/2010 - vœu d’urgence déposé  par Jean Picart
• 35 Modification des limites territoriales des communes de CHAILLON/VALBOIS, de NETTANCOURT/NOYERS AUZECOURT et de VOID VACON/NAIVES EN BLOIS suite à des opérations de remembrement
• 41 Désignation des représentants du Conseil Général (5) à la Commission Consultative du Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés Daniel Lhuillier (groupe de Gauche au CG)
• Nelly Jaquet (groupement de communes)
• 49 Règlement d'intervention du Département en faveur des échanges amiables d'immeubles forestiers
• 57 Réutilisation des données publiques (archives départementales). Tarifs et licences
• 83 Régie d'avances du Service Intérieur
• 87 Régie de recettes des cartes de transports - Transformation
• 91 Régies d'avances - Suppressions
• 95 Redevance pour occupation du domaine public routier départemental par les ouvrages de distribution de gaz et par les canalisations de gaz - fixation du tarif 2010 et les années suivantes 
• 99 Schéma de l'économie touristique 2009/2014 - Règlement d'aide - Soutien à l'organisation en territoires de destination
• 117 Création de poste au tableau des effectifs du Conseil Général et nouvelles dispositions relatives au compte épargne-temps
• 125 Association Habitat Jeunes : Conventionnement pour le fonctionnement du foyer des jeunes travailleurs de Bar le Duc et extension sur Verdun
• 137 Professionnalisation des encadrants techniques d’insertion des structures d'insertion professionnelle
• 143 Convention pluriannuelle d'objectifs avec la Chambre Départementale d'Agriculture de la Meuse 
• 157 Nouveau règlement d'aide en faveur de l'installation des jeunes agriculteurs
• 164 Accompagnement des gens du voyage
• 173 Collèges publics - Fonds d'Innovation Scolaire - Politique TICE
• 187 TICE : Balado diffusion
• 195 Décision Modificative n°1
• 285 Mise à disposition du Collège Barrès 08/07/2010 question orale posée par Arsène Lux
• 287 Paradis fiscaux 08/07/2010 question orale posée par Roland Corrier
• 289 Ligne touristique entre Verdun et le Champ de Bataille 08/07/2010 question orale posée par Arsène Lux
• 291 Installation d’un Office de Tourisme sur le Site de Douaumont 08/07/2010 question orale posée par Arsène Lux
• 293 Financement du handicap 08/07/2010 question orale posée par Daniel Lhuillier
• 295 Logement locatif social 08/07/2010 question orale posée par Roland Corrier