Le Conseil général sera réuni en séance publique le 09 février 2012 à 14 h (entrée libre)
- 13 - Avis sur la révision des classements de protection des cours d'eau du bassin Seine-Normandie
- 19 - Grille de répartition des agents des collèges (retiré de l'odre du jour)
- 23 - Axe 1 de la mise en œuvre de la mutualisation dans les ESMS : étude sur les assurances du personnel
- 29 - Politique régionale d’appui aux territoires : désignation de représentants du Conseil Général et autorisation de signature des contrats
- 39 - Habitat privé : Modification du Programme d'Actions de la Meuse 2010-2012
- 87 - Groupement de commandes ENT - Commission d'Appel d'Offres
- 89 - Mise à jour du règlement intérieur applicable aux agents des services départementaux
- 97 - Information sur les financements 2011
- 99 - FDPTP 2010 - Répartition part communes concernées et défavorisées - FDPTP 2011 - Répartition dotation de l'Etat communes défavorisées et EPCI défavorisés
- 141 - Convention de transaction pour un marché de construction d'une cantine scolaire au collège de Fresnes en Woëvre
- 147 - Convention de mandatement pour des restaurations de statues pour l'exposition de 2013 Trésors de Meuse
- 153 - Convention multipartenariale relative à l'exploitation et au financement du système d'information multimodale en région Lorraine
- 189 - Reconventionnement de la Maison de l'Emploi meusienne - Versement de l'avance 2012
- 193 - Positionnement de l'Assemblée Départementale sur l'avenir du golf de Combles en Barrois
- 197 - Avenant portant révision à mi-parcours du Contrat de Projet Interrégional sur la prévention des inondations dans le bassin versant de la Meuse pour la période 2007-2013
- 205 - Eau/Assainissement – Communauté de Communes entre Aire et Meuse – Réhabilitation des installations d’assainissement non collectif de FRESNES-AU-MONT – Attribution d’une subvention dérogatoire au titre du fonds de Solidarité Urbain Rural
- tome 2
- 7 - Implantation de SAFRAN à Commercy