- rapport N° 3 juin 2009 : http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/094000297/0000.pdf
- rapport N° 2 juin 2008 : http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/084000399/0000.pdf
- rapport N° 1 juin 2007 : http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/074000493/0000.pdf
- Rapport global d'évaluation des recherches conduites dans le cadre de la loi du 30 décembre 1991 - janvier 2006 : http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/064000240/0000.pdf
Ce rapport fait le point sur quatorze années de recherche sur la gestion des déchets radioactifs. Les
conclusions de l'évaluation globale de la CNE résultent des évaluations continues qu'elle a faites depuis la promulgation de la loi en décembre 1991 et s'appuient sur des rapports d'experts
internationaux qu'elle a sollicités. Les recherches poursuivies sont orientées autour de trois axes :
1 - la recherche de solutions permettant la séparation et la transmutation des éléments radioactifs à vie
longue présents dans ces déchets ;
2 - l'étude des possibilités de stockage réversible ou irréversible dans les formations géologiques profondes,
notamment grâce à la réalisation de laboratoires souterrains ;
3 - l'étude de procédés de conditionnement et d'entreposage de longue durée en surface de ces déchets.
- rapport N° 11 juin 2005 : http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/054000461/0000.pdf
Le présent rapport annuel de la Commission nationale d'évaluation, instituée par
la loi du 30 décembre 1991, fait état de l'avancement des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue, un an avant l'échéance de la loi (2006), qui dispose,
en son article 4, que les recherches soient simultanément poursuivies selon trois orientations :
1 - la recherche de solutions permettant la séparation et la transmutation des
éléments radioactifs à vie longue présents dans ces déchets ;
2 - l'étude des possibilités de stockage réversible ou irréversible dans les
formations géologiques profondes, notamment grâce à la réalisation de laboratoires souterrains ;
3 - l'étude de procédés de conditionnement et d'entreposage de longue durée en surface de ces déchets.
La Commission s'est fondée sur l'ensemble des documents et des informations qui lui ont été communiqués par les acteurs et dont une récapitulation figure au chapitre 2. Le présent rapport, qui fait également état des recherches et des réalisations effectuées à l'étranger, précède le rapport global d'évaluation des recherches, qui sera établi en 2006 au plus tard, conformément à la loi.
- Rapport n°10 juin 2004 : http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/044000257/0000.pdf
Mise en place en avril 1994, la Commission Nationale d'Evaluation (CNE) poursuit, dans son rapport n°10, son étude sur la gestion des déchets nucléaires selon les trois axes définis par la loi de 1991 (axe 1 : séparation et transmutation, axe 2 : stockage souterrain, axe 3 : conditionnement et entreposage de longue durée). La CNE fait donc le point sur son activité 2003 ainsi que sur l'avancée des recherches autour de ces trois axes. Dans le cadre de la coopération internationale, la Commission revient également sur l'état des recherches et des réalisations à l'étranger